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L'association « ACCUEIL AUX PERSONNES AGÉES ET SOINS AUX MALADES » de CEILHES.

MODIFICATIFS DES STATUTS DE L'ASSOCIATION "ACCUEIL AUX PERSONNES AGÉES ET SOINS AUX MALADES"

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

Monsieur André BESSIÈRE, Monsieur Louis BIÉ, Alexandre CHIBAUDEL, Léopold GABACY, Henry RATIER, François TALI,

D'UNE PART,

ET

Toute personne de l'un et de l'autre sexe qui a adhéré et adhèrera aux présents statuts.

D'AUTRE PART.

Ont été établis le 3 juillet 1928 à CEILHES (HERAULT), les statuts d'une Association, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déposés à la Préfecture de MONTPELLIER, sous le numéro S - 25897. Dans le cadre de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 27 octobre 2009, il a été décidé d'apporter les modifications suivantes aux dits statuts.

Art. 1er. - FORMATION

ll a été fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du l”' juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 , dénommée : “ACCUEIL AUX PERSONNES AGEES ET SO/NS AUX MALADES” .

Art. 2. - OBJET

Cette association a pour but la gestion de la maison de retraite SAINT JOSEPH à CEILHES et ROCOZELS - 34260, de veiller à son bon fonctionnement, le maintient de l'aide à domicile de ses membres malades et âgées, et l'accueil des personnes âgées sur la communet le Canton de CEILHES.

Art. 3. - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à la Maison de retraite de SAINT JOSEPH à CEILHES et ROCOZELS - 34260. ll pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Art.4. - DURÉE

La durée de l'association est illimitée.

Art. 5. - MEMBRES - CATÉGORIES

L'association se compose de :

  • a) Membres d'honneur : Liste annexée aux présents statuts
  • b) Membres bienfaiteurs
  • c) Membres actifs ou adhérents : Les habitants de CEILHES et ROCOZELS, LE CLAPIER, AVENE, ROQUERONDE, JONCELS, Canton JONCELS et des communes avoisinantes, les salariés de la

maison de retraite SAINT JOSEPH, les professionnels libéraux œuvrant dans cette structure (médecins, infirmiers, kinésithérapeute, pharmaciens, …), un représentant de chaque famille de résident de la maison de retraite ou de personne bénéficiant des services de l'aide à domicile, et de manière générale toute personne âgées ou malade accueilli dans cette…

Art. 6. - CONDITIONS D'ADMISSION

L'admission à l'association s'opère par une adhésion volontaire avec paiement des cotisations des membres cités à l'article 5.

Art. 7. - MEMBRES. - QUALITÉS REQUISES

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de CINQ CENT (500) EUROS et une cotisation annuelle de VINGT (20) EUROS fixée chaque année par l'assemblée générale. Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de QUINZE (15) EUROS, étant précisé qu'une participation volontaire supérieure à ce montant est admise conformément à l'article 9 des présents statuts.

Art. 8. - MEMBRES - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

  • a) la démission ;
  • b) le décès ;
  • c) la radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non-paiement

de la cotisation ou pour motif grave. Dans ce dernier cas, l'intéressé est invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir ses explications;

  • d) l'arrêt des relations contractuelles de tout salarié ou l'arrêt de

l'activité de tout intervenant profession libérale avec la maison de retraite SAINT JOSEPH, cette radiation intervenant de manière automatique;

  • e) le décès ou le départ du résident de la maison SAINT JOSEPH,

cette radiation intervenant de manière automatique pour son éventuel représentant;

  • f) le décès ou le départ de toute personne bénéficiant des services de

l'aide à domicile, cette radiation intervenant de manière automatique pour son éventuel représentant.

Art. 9. - RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

Les ressources de l'association comprennent:

  • 1” Les dons manuels ainsi que les dons des établissements d'utilité

publique ;

  • 2” Le montant des droits d'entrée et des cotisations :
  • 3” Les subventions de l'État, des régions, des départements, des

communes et de leurs établissements publics ; 4' Le produit d'exploitation de la maison de retraite.

Art. 10. PATRIMOINE DE L'ASSOCIATION

Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés par elle, sans qu'aucun membre de cette association, même ceux qui participent à son administration, puissent être tenu personnellement responsable de ses engagements.

Art. 11. - CONSEIL D'ADMINISTRATION. - COMPOSITION

L'association est dirigée par un Conseil d'administration composé de 15 membres, élus pour 3 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Les membres soumis à élection sont choisis parmi les membres adhérents et, si l'association comprend des personnes morales régulièrement constituées, parmi leur représentant.

Trois postes de ce Conseil d'Administration sont réservés aux membres salariés de la Maison de retraite SAINT JOSEPH.

L'élection se fait par vote à mains levées.

La majorité retenue est celle des suffrages exprimés.

Le vote par procuration est autorisé, sans limitation de mandat.

Les pouvoirs en blanc sont répartis entre les membres présents.

Les mandats ne peuvent être remis qu'à un autre membre de l'association.

Le vote par correspondance est interdit.

Les membres du Conseil d'administration doivent jouir de leur droit civil ou civique.

Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

  • 1” Un président ;
  • 2” Un vice-président;
  • 3” Un secrétaire ;
  • 4” Un secrétaire-adjoint ;
  • 5” Un trésorier;
  • 6” un trésorier-adjoint.

En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les membres du Conseil d'administration qui seraient absent sans excuses pendant plus de trois séances consécutives, seront considérés comme démissionnaires.

Art. 12. - CONSEIL D'ADMINISTRATION - RÉUNIONS

Le Conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois. ou à la demande du quart de ses membres sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil s'il n'est pas majeur.

Le Conseil d'administration, sous réserve des domaines qui relèvent obligatoirement de décision de l'assemblée générale, et qui sont énoncés aux articles 17 et 18, disposent des droits et pouvoirs les plus étendus de gestion, d'administration des dispositions dans le cadre de l'objet de l'association Le Conseil d'administration a qualité et pouvoir d'ester en justice au nom de l'association, intenter toute action et y répondre, sans être tenu de justifier de ses pouvoirs auprès de ses interlocuteurs autrement que par l'énoncé des présents statuts.

Il pourra donner mandat au Président pour le représenter dans ce cadre, celui-ci pouvant déléguer au Directeur (ou à une autre personne de son choix), le soin d'agir en son nom.

Le Conseil d'administration, et dans le cadre de ses attributions son Président, peuvent déléguer telle ou telle partie de leur pouvoir ou toute personne ou à tout comité qu'ils chargeront de la direction de la gestion des affaires courantes.

Il détermine les attributions, pouvoirs, rémunérations durée de fonction de leurs mandataires.

Enfin, le Conseil d'administration peut choisir, soit parmi ses membres, soit en dehors d'eux, même en dehors de l'association, un ou plusieurs directeurs, un ou plusieurs mandataires dont il est responsable vis-à-vis de l'association. Les membres de ces comités, les directeurs, ou les mandataires qui sont choisis parmi les membres du Conseil d'administration, ne peuvent être rémunérés que s'ils cessent de faire parti du Conseil d'administration.

Les délibérations du Conseil d'administration relatives aux acquisitions échanges et aliénation des immeubles nécessaires aux buts poursuivis par l'association, constitution d'hypothèques, ou sur lesdits immeubles, baux excédent neuf années et emprunt par voie d'émission dont le public doivent être soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Il est dressé un procès verbal des réunions, signé par le président et le secrétaire.

Art. 13 - BUREAU

Le bureau se réunit sur convocation du Président chaque fois que nécessaire.

Le bureau est chargé de la mise en œuvre de décisions du Conseil d'administration et agi sur délégation de celui-ci.

Il dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante de l'association.

Le bureau est habilité à prendre les décisions nécessaires pour traiter les affaires les plus urgentes.

Il rendra compte au prochain Conseil d'administration des décisions prises.

Les salariés de l'association, par l'intermédiaire de leur représentant, peuvent être invités à participer aux réunions, avec voix consultative.

Art. 14 - LE PRÉSIDENT

Le président est chargé d'exécuter les décisions du bureau et d'assurer le bon fonctionnement de l'association. Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile.

Il a notamment qualité pour agir en justice comme défendeur et comme demandeur, au nom de l'association. avec l'autorisation du Conseil d'administration.

Il peut former dans les mêmes conditions, tout appel et pourvoi, la représentation de l'association en justice, à défaut du président, ne peut être assurée que par un mandataire agissant en vertu d'un pouvoir spécial.

Il préside toutes les assemblées.

En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président ou à défaut le secrétaire.

Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l'association, auprès de tout établissement de crédit, tout compte de dépôt, compte courant.

Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.

Il délègue au trésorier et peut déléguer à un membre du Conseil d'administration certains pouvoirs ci-dessus énoncés.

Art. 15 - LE SECRÉTAIRE

Le secrétaire chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.

Il rédige les procès verbaux de réunion des assemblées et du Conseil d'administration, et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association, à l'exception de celles qui concernent la comptabilité.

Il tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1”' juillet 1901, les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901 .

Il assure l'exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

Art. 16 - LE TRÉSORIER

Le trésorier reçoit délégation du Président pour le fonctionnement du compte de l'association ouvert auprès de l'établissement bancaire “La Poste” à CEILHES. En ce qui concerne le compte de la maison de retraite de SAINT JOSEPH (compte courant utilisé pour le fonctionnement) ouvert auprès de l'établissement bancaire “Crédit Agricole” à LODÈVE, la délégation a été donné au Président et ou Vice-président.

Il est chargé de la gestion de l'association, perçoit les recettes, effectue les paiements, sous contrôle du Président.

Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations du compte de l'association ouvert à l'établissement bancaire “La Poste” à CEILHES et rend compte à l'assemblée générale qui statue sur la gestion.

La comptabilité de la maison de retraite de SAINT JOSEPH est confiée à un cabinet d'Expertise comptable.

Art. 17. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à se réunit quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire chaque année au mois d'avril ou mai. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Président par article de Presse et affichage lesquels devront comprendre l'ordre du jour. Le Président assisté des membres du Conseil d'administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Elle vote le budget de l'exercice suivant, et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration.

Elle a seule compétence à décider l'acquisition ou l'aliénation de bien immeubles U L,zl nécessaires ou utiles à l'objet social.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.

Les délibérations de l'assemblée générale ordinaire sont prises avec un quorum de un cinquième des membres et à la majorité absolue des membres présents ou représentés selon procuration.

Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoqué à 15 jours d'intervalle et peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés selon une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres votants ou représentés.

Les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée.

En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

Art. 18. - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

L'assemblée générale extraordinaire a seule compétence pour modifier les statuts, décider la dissolution de l'association et l'attribution des biens de l'association, sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue, ou son affiliation à une association proposée par le Conseil d'administration ou 33% des membres de l'association.

Elle doit être convoquée spécialement à cet effet, selon les modalités décrites à l'article 17, par le Président ou à la requête de 33% des membres présents ou représentés, ayant droit de vote aux assemblées.

Une feuille de présence est émargée et certifiée par les membres du bureau. Elle a seule compétence à décider l'acquisition ou l'aliénation de bien immeubles nécessaires ou utiles à l'objet social.

Les délibérations de l'assemblée générale extraordinaire sont prises avec un quorum de un cinquième des membres et à la majorité absolue des membres présents ou représentés selon procuration.

Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoqué à 15 jours d'intervalle et peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres votants ou représentés.

Les délibérations de l'assemblée générale sont prises à main levée. Le scrutin bulletin secret peut-être demandé par le Conseil d'administration.

Art. 19.- RÈGLEMENT INTÉRIEUR

UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR PEUT ÊTRE ÉTABLI PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION QUI LE FAIT ALORS APPROUVER PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE .

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Art. 20. - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 .

Art. 21. - FORMALITÉS

Le Conseil d'administration peut donner mandat expresse à toute personne de son choix pour accomplir les formalités de déclaration de publications prévues par la loi du 1”' juillet 1901 et par décret du 16 août 1901. Les présents statuts ont été approuvés lors de l'assemblée générale extraordinaire du 27 octobre 2009.

Ils ont été établis en autant d'exemplaire que de parties intéressées, dont deux pour déclaration et un pour l'association.

Le Président / le Secrétaire

MEMBRES DU BUREAU LORS DE LA CONSTITUTION

  * Monsieur André BESSIÈRE, 
  * Monsieur Louis BIÉ, 
  * Monsieur Alexandre CHIBAUDEL, 
  * Monsieur Léopold GABACY, 
  * Monsieur Henry RATIER, 
  * Monsieur François TALI. 

MEMBRES D'HONNEUR

  * Monsieur le Curé de la paroisse de Notre Dame des Lumières 
  * Monsieur Jacques CAMBON, Maire de CEILHES 
  * Madame Jeannette LACOSTE 
  * Monsieur Jean BESSIERE 
  * Monsieur Paul CHIBAUDEL 
  * Madame Jeannine CAMBON 
  * Madame Marinette TALI 
  * Madame Guilène BESSIÈRE 

PRÉSIDENT D'HONNEUR

  * Maître TEYSSERENC

MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ÉLUS LORS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 27 OCTOBRE 2OO9

  * Sonia VEYSSAT         Salariée de la maison de retraite     élue à l'unanimité 
  * Philippe RINALDI      Salarié de la maison de retraite      élu à l'unanimité 
  * Fabienne ARMENGO      Salariée de la maison de retraite     élue à l'unanimité 
  * Gabriel GALTIER       Kinésithérapeute                      élu à l'unanimité    
  * Viviane LARCHER       Infirmière                            élue à l'unanimité         
  * Isabelle ROQUE        Infirmière                            élue à l'unanimité         
  * Emmanuel HALBOT       Infirmier                             élu à l'unanimité           
  * Jean-Pierre GALAUP    Médecin                               élu à l'unanimité              
  * Isabelle FABRE        Fille de résidente                    élue à l'unanimité 
  * Pierre PAGANI         Retraité                              élu à l'unanimité (-1 voix)   
  * Frangoise CAMBON      Ingénieur informatique                élu à l'unanimité     
  * Pierre NAYRAC         Retraité de la police                 élu à l'unanimité (-1 voix)     
  * Patrick LAGEZE        Conseiller Municipal                  élu à l'unanimité        
  * Michel GLEIZES        Pharmacien                            élu à l'unanimité     

MEMBRES DU BUREAU ÉLUS PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION LE 6 NOVEMBRE 2OO9

  * PRÉSIDENT.................Monsieur Michel GLEIZES 
  * PRÉSIDENT ADJOINT.........Monsieur Pierre NAYRAC 
  * SECRÉTAIRE................Monsieur Pierre PAGANI 
  * SECRÉTAIRE ADJOINT........Madame Françoise CAMBON 
  * TRÉSORIER.................Monsieur Gabriel GALTIER 
  * TRÉSORIER ADJOINT.........Madame Viviane LARCHER 

 

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   Dernière mise à jour en octobre 2021 par Benoît et Rémi SOULAGE.
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